MENTIONS LÉGALES

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1. Éditeur

Le site http://www.inovelya.com est la propriété exclusive de la société Inovelya, qui l'édite.

2. Inovelya

Inovelya SAS
291 rue Albert Caquot - Bâtiment Nova 2
06560 Valbonne
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grasse sous le numéro 881 469 795.
Numéro TVA intracommunautaire : FR 53 881469795.

3. Directeur de la publication

Directeur de la publication : David Carton

Contactez le Directeur de la publication : contact@inovelya.com

4. Hébergement

Le site est hébergé par OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
RCS Paris B 423 093 459 - SAS au capital de 300 000€

5. Droit applicable

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6. Droits de propriété intellectuelle

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7. Exclusion de garantie et de responsabilité

L’ensemble des documents, informations, œuvres et éléments apparaissant sur le présent site internet est transmis à titre indicatif et est dépourvu de toute garantie, quel qu’elle soit. Ainsi Inovelya ne peut garantir ni l’exactitude ni l’exhaustivité desdits documents, informations, œuvres et éléments apparaissant sur présent site internet, ces derniers pouvant contenir des erreurs et/ou des omissions. Inovelya SAS ne peut être tenu responsable d’aucun dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation faite par un utilisateur de ces documents, informations, œuvres et éléments.

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